Ausschreibung: Frankreich Gussformen La conception et la réalisation de moules pour la fabrication de radômes Rafale pour l atelier industriel de l aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP) - FRA-CLERMONT-FERRAND Gussformen Dokument Nr...: 462863-2024 (ID: 2024080101213157259) Veröffentlicht: 01.08.2024 * FRA-CLERMONT-FERRAND: Frankreich Gussformen La conception et la réalisation de moules pour la fabrication de radômes Rafale pour l atelier industriel de l aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP) 2024/S 149/2024 462863 Frankreich Gussformen La conception et la réalisation de moules pour la fabrication de radômes Rafale pour l atelier industriel de l aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP) OJ S 149/2024 01/08/2024 Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung Standardregelung Lieferungen 1. Beschaffer 1.1. Beschaffer Offizielle Bezeichnung: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées) E-Mail: sylvain.vigier@intradef.gouv.fr Rechtsform des Erwerbers: Zentrale Regierungsbehörde Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Verteidigung 2. Verfahren 2.1. Verfahren Titel: La conception et la réalisation de moules pour la fabrication de radômes Rafale pour l atelier industriel de l aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP) Beschreibung: Le Service industriel de l aéronautique (SIAé) intervient dans le cycle de maintenance des aéronefs militaires au profit de l État français essentiellement au niveau du soutien industriel (NSI) pour la cellule, les moteurs et les équipements associés. Le SIAé comprend 5 ateliers industriels de l aéronautique (AIA) à savoir : l AIA de Bordeaux (AIA BX), l AIA de Bretagne (AIA BR), l AIA d Ambérieu (AIA AB), l AIA de Cuers-Pierrefeu (AIA CP) et l AIA de Clermont-Ferrand (AIA CF). L activité de l AIA CP est axée sur l entretien des aéronefs et de leurs équipements, la conception et la réalisation de modifications et rénovations d aéronefs ainsi que la conception et la production d installations spéciales au profit des forces et/ou de ses clients privés. L AIA CP est également spécialisé dans la conception, le développement, la production et la réparation de radômes et de structures en matériaux composites à haute performance. La Division Radôme et Composite (DRC) est l entité responsable de cette activité stratégique. Dans l objectif de sa hausse de format et d augmentation de ses capacités de production, la DRC nécessite la fourniture de moules permettant la fabrication de radômes Rafale. Kennung des Verfahrens: 6405771e-e079-4494-82b0-865f0b496e29 Interne Kennung: 24176MP00P00 Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb /Verhandlungsverfahren Das Verfahren wird beschleunigt: nein Zentrale Elemente des Verfahrens: La présente procédure donnera lieu à un marché simple. La durée maximale estimée du marché est indiquée à la rubrique 5.1.3. Les caractéristiques principales du marché sont les suivantes : Marché ordinaire dont les fournitures et prestations attendues sont : - La conception et la fabrication d un moule RAFALE - La fourniture de 9 moules RAFALE Des moules supplémentaires pourront également faire lobjet de bons de commande (à titre indicatif : quantité minimale = 0 ; quantité maximale = 5) 2.1.1. Zweck Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 43415000 Gussformen 2.1.2. Erfüllungsort Postanschrift: Atelier Industriel de l Aéronautique de Cuers Pierrefeu Plan de Loube Farembert Stadt: Pierrefeu du Var Postleitzahl: 83390 Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05) Land: Frankreich 2.1.4. Allgemeine Informationen Zusätzliche Informationen: La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase lexamen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés. Les documents nécessaires pour candidater sont téléchargeables sur la PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr). Entrer le numéro de référence 24176MP00P00 dans Annonces/Recherche rapide puis cliquer sur Accéder à la consultation et télécharger les pièces de la consultation en cliquant sur En savoir plus sur la consultation . Ces documents peuvent également être demandés au point de contact indiqué à la rubrique 8.1 du présent avis. Aucune réception des plis papier ne pourra s effectuer durant la période du 2 août 2024 au 18 août 2024 inclus. Rechtsgrundlage: Richtlinie 2009/81/EG 5. Los 5.1. Los: LOT-0001 Titel: La conception et la réalisation de moules pour la fabrication de radômes Rafale pour l atelier industriel de l aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP) Beschreibung: La conception et la réalisation de moules pour la fabrication de radômes Rafale pour l atelier industriel de l aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP) Interne Kennung: 24176MP00P00 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 43415000 Gussformen 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 36 Monate 5.1.4. Verlängerung Maximale Verlängerungen: 0 5.1.6. Allgemeine Informationen Vorbehaltene Teilnahme: Teilnahme ist nicht vorbehalten. Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert Zusätzliche Informationen: Conformément à larticle R2312-4-5° du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige que les moyens industriels et humains utilisés pour la réalisation des fournitures du marché soient localisés sur le territoire des États membres de l Union européenne. 5.1.7. Strategische Auftragsvergabe Ziel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung 5.1.9. Eignungskriterien Kriterium: Art: Eignung zur Berufsausübung Bezeichnung: Critères relatifs à la situation personnelle d opérateurs économiques (susceptibles d entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce Beschreibung: La recevabilité de la candidature est subordonnée à la fourniture des pièces administratives suivantes : - Formulaire DC1 correctement renseigné. Il doit comporter l ensemble des attestations prévues aux articles L.2341-1 à L.2341-3 et L.2141-7 du code de la commande publique - Formulaire DC2 correctement renseigné, y compris la rubrique relative à la nationalité du candidat - Les formulaires DC1 et DC2 fournis par le candidat doivent être à la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr /daj/formulaires-declaration-du-candidat - Formulaire dengagement de confidentialité correctement renseigné. Ce document est téléchargeable sur la PLACE (cf. Section VI: Renseignements complémentaires ) Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen Kriterium: Art: Eignung zur Berufsausübung Bezeichnung: Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce Beschreibung: Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d un sous- traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu il en disposera pour l exécution du marché (en fournissant, par exemple, un DC2 de son sous- traitant). Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Bezeichnung: Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d opérateurs économiques (susceptibles d entraîner leur exclusion) Beschreibung: Capacité du candidat : preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la fourniture de moules de fonderie de grandes dimensions dans le domaine aéronautique OU références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture de moules de fonderie de grandes dimensions dans le domaine aéronautique en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées ET dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Bezeichnung: Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d entraîner leur rejet) Beschreibung: Dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l acceptation de la candidature : preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité ET preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l exécution du marché Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens: Das Verfahren wird in mehreren aufeinanderfolgenden Phasen durchgeführt. In jeder Phase können einige Teilnehmer ausgeschlossen werden 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Obligatorische Angabe der Vergabe von Unteraufträgen: Anteil des Auftrags, den der Bieter im Wege von Unteraufträgen zu vergeben gedenkt Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Varianten: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 13/09/2024 12:00:00 (UTC+2) Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: / Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: Les groupements momentanés dentreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement. Finanzielle Vereinbarung: Le mode de règlement proposé par l administration est le virement. Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s effectuent conformément aux articles L.2391-1 à L.2391-4 et R. 2391-1 à R.2391-7 et R.2391-16 à R.2391-17 du code de la commande publique. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires. La forme des prix (ferme ou révisable) sera fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum. La monnaie de compte du marché est l euro. Vergabe von Unteraufträgen: Der Auftragnehmer muss alle Änderungen der Unterauftragnehmer angeben, die sich während der Auftragsausführung ergeben. Informationen über die Überprüfungsfristen: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND, 6 Cours Sablon, CS 90129, 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 Lorganisation 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Keine Rahmenvereinbarung Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: MINARM /AIR/SIAé (Ministère des Armées) Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: MINARM/AIR /SIAé (Ministère des Armées) Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: MINARM /AIR/SIAé (Ministère des Armées) Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées) Organisation, die Angebote bearbeitet: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées) 8. Organisationen 8.1. ORG-0001 Offizielle Bezeichnung: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées) Abteilung: ATELIER INDUSTRIEL DE L AÉRONAUTIQUE CLERMONT-FERRAND Postanschrift: 161, avenue du Brézet CS 70501 Stadt: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 Postleitzahl: 63028 Land, Gliederung (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14) Land: Frankreich Kontaktperson: se référer au document « Modalités de remise des candidatures » téléchargeable sur la PLACE (cf. Adresse(s) Internet et rubrique 2.1.4 Informations complémentaires ci-dessus) E-Mail: sylvain.vigier@intradef.gouv.fr Telefon: +33473424395 Endpunkt für den Informationsaustausch (URL): https://www.marches-publics.gouv.fr Profil des Erwerbers: https://www.marches-publics.gouv.fr Sonstige Kontaktpersonen: Offizielle Bezeichnung: AIA CLERMONT-FERRAND / HAEJ Postanschrift: Sous-direction des Achats Affaires juridiques 161, avenue du Brézet - CS 70501 Stadt: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 Postleitzahl: 63028 Land, Gliederung (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14) Land: Frankreich E-Mail: siae.resp-aff-juridique.fct@intradef.gouv.fr Telefon: 0473424435 Rollen dieser Organisation: Beschaffer Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt Organisation, die Angebote bearbeitet Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt 11. Informationen zur Bekanntmachung 11.1. Informationen zur Bekanntmachung Kennung/Fassung der Bekanntmachung: ba20c834-9511-43c6-96d9-22ddd29c41fc - 01 Formulartyp: Wettbewerb Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung Standardregelung Unterart der Bekanntmachung: 18 Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 31/07/2024 07:27:26 (UTC) Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch 11.2. Informationen zur Veröffentlichung ABl. S Nummer der Ausgabe: 149/2024 Datum der Veröffentlichung: 01/08/2024 Referenzen: https://www.marches-publics.gouv.fr http://icc-hofmann.net/NewsTicker/202408/ausschreibung-462863-2024-FRA.txt -------------------------------------------------------------------------------- Database Operation & Alert Service (icc-hofmann) for: The Office for Official Publications of the European Communities The Federal Office of Foreign Trade Information Phone: +49 6082-910101, Fax: +49 6082-910200, URL: http://www.icc-hofmann.de