Ausschreibung: Biomedizinische Geräte - F-Reims
Biomedizinische Geräte
Dokument Nr...: 331448-2010 (ID: 2010110604091701005)
Veröffentlicht: 06.11.2010
*
BEKANNTMACHUNG
Lieferauftrag
ABSCHNITT I: ÖFFENTLICHER AUFTRAGGEBER
I.1) NAME, ADRESSEN UND KONTAKTSTELLE(N)
CHU de Reims
45 rue Cognacq Jay
z. H. M. le directeur général
51092 Reims Cedex
FRANKREICH
Tel. +33 326832531
E-Mail: cellulemarches@chu-reims.fr
Fax +33 326832581
Internet-Adresse(n)
Adresse des Beschafferprofils
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Weitere Auskünfte erteilen: CHU de Reims
45 rue Cognacq Jay
Kontakt: service biomédical
z. H. M. Thomas Bourgault
51092 Reims Cedex
FRANKREICH
Tel. +33 326784920
Verdingungs-/Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich
Unterlagen für den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches
Beschaffungssystem) sind erhältlich bei: CHU de Reims
pôle logistique, cellule des marchés publics, rue Roger Aubry
Kontakt: cellule des marchés
z. H. Mme Christine Soriat
51092 Reims Cedex
FRANKREICH
Tel. +33 326832531
Fax +33 326832581
Internet:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_OY6Ft5GDc7
Angebote/Teilnahmeanträge sind zu richten an: CHU de Reims
pôle logistique - rue Roger Aubry
Kontakt: cellule des marchés publics - bureau CMP 01-02-03
z. H. Mme Christine Soriat
51092 Reims Cedex
FRANKREICH
Tel. +33 326832531
Fax +33 326832581
ABSCHNITT II: AUFTRAGSGEGENSTAND
II.1) BESCHREIBUNG
II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV)
38434540
Beschreibung
Biomedizinische Geräte.
ABSCHNITT IV: VERFAHREN
IV.3) VERWALTUNGSINFORMATIONEN
IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote bzw. Teilnahmeanträge
20.12.2010 - 15:00
IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge
verfasst werden können
Französisch.
OT: AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT
CHU de Reims
45 rue Cognacq Jay
Attn: M. le directeur général
51092 Reims Cedex
FRANCE
Téléphone +33 326832531
Courrier électronique (e-mail): cellulemarches@chu-reims.fr
Fax +33 326832581
Adresse(s) internet
Adresse du profil dacheteur
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: CHU de Reims
45 rue Cognacq Jay
Contact: service biomédical
Attn: M. Thomas Bourgault
51092 Reims Cedex
FRANCE
Téléphone +33 326784920
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d''acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CHU de Reims
pôle logistique, cellule des marchés publics, rue Roger Aubry
Contact: cellule des marchés
Attn: Mme Christine Soriat
51092 Reims Cedex
FRANCE
Téléphone +33 326832531
Fax +33 326832581
internet:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_OY6Ft5GDc7
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: CHU de Reims
pôle logistique - rue Roger Aubry
Contact: cellule des marchés publics - bureau CMP 01-02-03
Attn: Mme Christine Soriat
51092 Reims Cedex
FRANCE
Téléphone +33 326832531
Fax +33 326832581
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S)
Autre
Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte dautres pouvoirs
adjudicateurs Non
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur
438 - Produits et fournitures pour maintenance biomédicale.
II.1.2) Type de marché et lieu dexécution des travaux, de livraison des
fournitures ou de prestation des services
Fournitures
Achat
Lieu principal de livraison CHU de Reims, 51092 Reims Cedex, FRANCE.
II.1.3) Lavis implique
Létablissement dun accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de lachat/des achats
Le marché conclu est un accord cadre mono attributaire au sens du droit
européen et un marché fractionné à bons de commande selon l''article 77 du
code des marchés publics divisé en 4 lots.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540
II.1.7) Marché couvert par laccord sur les marchés publics (AMP)
Oui
II.1.8) Division en lots
Oui
il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération
Non
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2) Options
Oui
Nombre de reconductions éventuelles 3
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI DEXÉCUTION
Durée en jours: 120 (à compter de la date dattribution du contrat)
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT n° 002
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Batteries plomb.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
38434540
LOT n° 035
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Pièces détachées, accessoires et consommables pour fauteuils dentaires de
marque Planmeca.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
38434540
LOT n° 057
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Pièces détachées, accessoires et consommables divers pour EEG de marque
Deltamed.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
38434540
LOT n° 068
1) DESCRIPTION SUCCINCTE
Electrodes pour appareil de mesure de la profondeur d''anesthésie bis XP
marque Aspect groupe Covidien.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS)
38434540
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D''ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Le paiement sera
effectué dans le délai maximum de cinquante jours par virement sur compte
bancaire conformément aux règles de la comptabilité publique et aux
dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d''opérateurs
économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement n''est imposée pour la présentation de l''offre,
toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il
pourra être contraint d''assurer sa transformation en groupement solidaire.
III.1.4) Lexécution du marché est soumise à dautres conditions
particulières
Non
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Sont exigés:
1) la lettre de candidature (DC1 version du 15.9.2010 ou forme libre);
2) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en
redressement judiciaire;
3) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour
engager la société;
4) une déclaration sur l''honneur pour justifier en application des
articles 43 et 44 du code des marchés publics que le candidat:
n''a pas fait l''objet, depuis moins de 5 ans, d''une condamnation
définitive pour l''une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40,
313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le 2ème alinéa
de l''art. 421-5, par l''art. 433-1, par le 2ème alinéa de l''art. 433-2, par
le 8ème alinéa de l''art. 434-9, par le 2ème alinéa de l''art. 434-9-1, par
les art. 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, par les 1er et 2ème
alinéas de l''art. 441-8, par l''art. 441-9 et par les art. 445-1 et 450-1
du code pénal, ainsi que par l''art. 1741 du Code général des impôts,
n''a pas fait l''objet, depuis moins de 5 ans, d''une condamnation inscrite
au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art.
L.8221-1, L.8221-3, L.8221-5, L.8231-1, L.8241-1 et L.8251-1 du code du
travail,
n''est pas en état de liquidation judiciaire ni en état de faillite
personnelle ou n''a pas fait l''objet d''une procédure équivalente régie par
un droit étranger,
est en règle, au cours de l''année précédant celle au cours de laquelle a
lieu le lancement de la consultation, au regard des art. L.5212-1,
L.5212-2, L.5212-5 et L.5212-9 du Code du travail concernant l''emploi des
travailleurs handicapés,
qu''il a, au 31 décembre de l''année précédant celle au cours de laquelle
a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui
incombant en matière fiscale et sociale ou n''a pas acquitté les impôts et
cotisations exigibles à cette date,
que les renseignements fournis dans le formulaire DC2 (version du
15.9.2010) et ses annexes sont exacts.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Sont souhaités:
déclaration concernant le chiffre d''affaires global et le chiffre
d''affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au
cours des 3 dernières années.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies:
Sont souhaités:
présentation d''une liste des principales fournitures effectuées au cours
des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du
destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l''opérateur économique.
Sont souhaités: le ou les renseignements permettant d''évaluer les
capacités professionnelles, techniques et financières d''autres opérateurs
économiques ainsi que la preuve (engagement écrit ou contrat) que le
candidat, seul ou en groupement, en disposera pour l''exécution du marché.
Le ou les renseignements permettant d''évaluer les capacités
professionnelles, techniques et financières d''autres opérateurs
économiques ainsi que la preuve (engagement écrit ou contrat) que le
candidat, seul ou en groupement, en disposera pour l''exécution du marché.
III.2.4) Marchés réservés
Non
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) CRITÈRES DATTRIBUTION
IV.2.1) Critères dattribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges, dans linvitation à
soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée
Non
IV.3) RENSEIGNEMENTS D''ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur
2010-438
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation
20.12.2010 - 15:00
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de
participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre
Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités douverture des offres
Personnes autorisées à assister à l''ouverture des offres Non
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu''à la date
limite de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou
télécopie) ou par téléchargement sur le site
https://www.achats-hopitaux.com.
Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu''à la date
limite de remise des offres:
sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par
remise en main propre contre récépissé,
sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de
réception ou par remise en main propre contre récépissé,
par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com.
Date d''envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2010.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
25 rue du Lycée
51036 Châlons-en-Champagne
FRANCE
Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
internet:
http://www.ta-chalons-en-champagne.juradm.fr/ta/chalons/index.shtml
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l''introduction des recours
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
VI.5) DATE D''ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
5.11.2010
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Database Operation & Alert Service (icc-hofmann) for:
The Office for Official Publications of the European Communities
The Federal Office of Foreign Trade Information
Phone: +49 6082-910101, Fax: +49 6082-910200, URL: http://www.icc-hofmann.de