Ausschreibungen Biochemische Analysegeräte - F-Marseille
Biochemische Analysegeräte.
Dokument Nr...: 175500-2006
Veröffentlicht: 29.08.2006
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BEKANNTMACHUNG
Lieferauftrag
ABSCHNITT I: ÖFFENTLICHER AUFTRAGGEBER
I.1) NAME, ADRESSEN UND KONTAKTSTELLE(N): Assistance publique des
Hôpitaux de Marseille, Direction des équipements et approvisionnements
médicaux et pharmaceutiques, 80, rue Brochier, Kontakt Dominique Bruot,
F-13354 Marseille Cedex 05. Tel. 4 91 38 19 32. E-Mail:
dominique.bruot@ap-hp.fr. Fax 4 91 38 13 11.
Internet-Adresse(n):
Hauptadresse des Auftraggebers: www.achats-chu.com.
Adresse des Beschafferprofils: même adresse.
Weitere Auskünfte erteilen: A.P.- H.M., 80, rue Brochier, Kontakt
Emmanuelle BESSAC, z. Hd. von Direction des équipements et
approvisionnements médicaux et pharmaceutiques, F-13354 Marseille Cedex
05. Tel. 4 91 38 17 25. E-Mail: emmanuelle.bessac@ap-hm.fr. Fax 4 91 38
19 22. URL: www.achats-chu.com.
Verdingungs-/Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich
Unterlagen für den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches
Beschaffungssystem) sind erhältlich bei: A.P.- H.M., 80, rue Brochier,
Kontakt Dominique Bruot, z. Hd. von Direction des équipements et
approvisionnements médicaux et pharmaceutiques, division marchés de la
D.E.A.M.P., bureau 919, division marchés, F-13354 Marseille Cedex 05.
Tel. 4 91 38 19 32. E-Mail: dominique.bruot@ap-hm.fr. Fax 4 91 38 13 11.
URL: www.achats-chu.com.
Angebote/Teilnahmeanträge sind zu richten an: Assistance Publique
Hôpitaux de Marseille, 80, rue Brochier, Kontakt Christian Castillo ou
Nathalie Zeller, z. Hd. von Direction des équipements et
approvisionnements médicaux et pharmaceutiques, bureau 920, 1er étage,
division marchés, F-13354 Marseille Cedex 05. Tel. 4 91 38 29 13 ou 4 91
38 18 49. E-Mail: chrislian.castillo@ap-hm.fr ou
nathalie.zeller@ap_hm.fr. Fax 4 91 38 13 11. URL: www.achats-chu.com.
II.1) BESCHREIBUNG
II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV): 33253450.
Beschreibung: Biochemische Analysegeräte.
ABSCHNITT IV: VERFAHREN
IV.3) VERWALTUNGSINFORMATIONEN
IV.3.3) Bedingungen für den Erhalt von Verdingungs-/Ausschreibungs- und
ergänzenden Unterlagen bzw. der Beschreibung
IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote bzw.
Teilnahmeanträge: 17.10.2006 - 16:00.
IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge
verfasst werden können: Französisch.
OT: AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Assistance publique des
Hôpitaux de Marseille, Direction des équipements et approvisionnements
médicaux et pharmaceutiques, 80, rue Brochier, Contact: Dominique Bruot,
F-13354 Marseille Cedex 05. Tél. 4 91 38 19 32. E-mail:
dominique.bruot@ap-hp.fr. Fax 4 91 38 13 11.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.achats-chu.com.
Adresse du profil d"acheteur: même adresse.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: A.P.- H.M., 80, rue Brochier, Contact: Emmanuelle BESSAC, à
l"attention de Direction des équipements et approvisionnements médicaux
et pharmaceutiques, F-13354 Marseille Cedex 05. Tél. 4 91 38 17 25.
E-mail: emmanuelle.bessac@ap-hm.fr. Fax 4 91 38 19 22. URL:
www.achats-chu.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue
compétitif et un système d"acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
A.P.- H.M., 80, rue Brochier, Contact: Dominique Bruot, à l"attention de
Direction des équipements et approvisionnements médicaux et
pharmaceutiques, division marchés de la D.E.A.M.P., bureau 919, division
marchés, F-13354 Marseille Cedex 05. Tél. 4 91 38 19 32. E-mail:
dominique.bruot@ap-hm.fr. Fax 4 91 38 13 11. URL: www.achats-chu.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, 80, rue Brochier,
Contact: Christian Castillo ou Nathalie Zeller, à l"attention de
Direction des équipements et approvisionnements médicaux et
pharmaceutiques, bureau 920, 1er étage, division marchés, F-13354
Marseille Cedex 05. Tél. 4 91 38 29 13 ou 4 91 38 18 49. E-mail:
chrislian.castillo@ap-hm.fr ou nathalie.zeller@ap_hm.fr. Fax 4 91 38 13
11. URL: www.achats-chu.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d"autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et maintenance d"automates de biochimie et d"un système
informatique de gestion de laboratoire et d"exploitation de résultats.
II.1.2) Type de marché et lieu d"exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Service de biochimie Hôpital Nord (AP-HM),
F-13015 Marseille.
II.1.3) L"avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l"achat/des achats: Lot
unique comportant la fourniture d"automates de biochimie (partie A), la
fourniture d"un système informatique de gestion de laboratoire et
d"exploitation des résultats associés aux automates (partie B), la
maintenance des équipements A et B (partie C) et la fourniture des
consommables et réactifs associés (partie D). Les variantes ne sont pas
autorisées.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés
publics): 33253450.
II.1.7) Marché couvert par l"accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché ordinaire pour les parties A
et B (fourniture des équipements) conclu pour une période allant de la
notification à la date de réception définitive du matériel. Marché
ordinaire à prix forfaitaire pour la maintenance (partie C) conclu pour
une période de deux ans, renouvelable une fois pour deux ans. Marché à
bons de commande pour la fourniture des consommables et réactifs associés
(partie D) conclu pour deux ans à compter de sa notification renouvelable
une fois pour une période de deux ans. Le montant minimum pour chaque
période du marché (2 ans) est de 400 000 EUR TTC et le montant maximum
est de 1 400 000 EUR TTC.
Lot unique.
Partie A: fourniture d"automates de biochimie.
Partie B: fourniture d"un système informatique de gestion de laboratoire
et d"exploitation des résultats associés aux automates.
Parité C: maintenance des équipements décrits en A et B.
Partie D: fourniture des consommables et réactifs associés;
partie D: montant minimum/maximum TTC: 400 000 EUR/1 400 000 EUR.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D"ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le financement est réalisé
sur le budget d"investissement de l"AP-HM pour les équipements et sur le
budget d"exploitation pour la maintenance, les consommables et réactifs.
Le mode de règlement de la personne publique est le mandat administratif
suivi du virement bancaire. Le délai de paiement est de 50 jours. Les
modalités de règlement sont décrites à l"article 12 du CCAP.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d"opérateurs
économiques attributaire du marché: En cas de groupement, la forme
juridique de ce groupement sera un groupement solidaire.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Ne pourront être
agréées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des
articles 43, 44, 44-1 et 47 du CMP; les candidatures qui ne sont pas
accompagnées des pièces mentionnées aux articles 45 et 46 du CMP; les
candidatures qui ne présentent pas des garanties techniques et
financières suffisantes.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D"ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d"attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. valeur technique des appareils. Pondération: 40 %.
2. coût d"exploitation annuel. Pondération: 30 %.
3. maintenance. Pondération: 20 %.
4. prix de l"appareil. Pondération: 10 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D"ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: DEAMP EB AO no 2257/06.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché:
IV.3.3) Conditions d"obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 17.10.2006 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l"offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 240 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S"AGIT D"UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S"INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Conditions d"obtention des documents:
les documents de l"appel d"offres peuvent être obtenus: par
téléchargement à l"adresse INTERNET du serveur national:
http://www.achats-chu.com.
Le numéro du dossier à chercher pour le téléchargement est le 063746.
En cas d"impossibilité technique pour les candidats de procéder au
téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou
télécopieur à la Direction des équipements et approvisionnements médicaux
et pharmaceutiques, division marchés, 80 rue Brochier, F-13354 Marseille
Cedex 05, bureau 919, 1er étage.
Les offres devront parvenir à la Direction des Equipements et
Approvisionnements Médicaux et Pharmaceutiques, bureau 920, 1er étage, 80
rue Brochier, F-13354 Marseille Cedex 05, les jours ouvrables de 8.00 à
12.00 et 14.00 à 16.00, au plus tard à la date limite de réception des
offres. L"enveloppe extérieure mentionnera : AO - Fourniture et
maintenance d"automates de biochimie et d"un système de gestion de
laboratoire et d"exploitation de résultats, et fourniture des
consommables et réactifs associés. A ouvrir en commission.
Les offres devront être parvenues soit par voie postale ou par tout
système d"acheminement en lettre recommandée avec accusé de réception à
l"adresse désignée ci-dessus, soit déposées à l"adresse ci dessus aux
heures d"ouverture des bureaux, contre remise de récépissé avant la date
limite de réception des offres, soit adressées par transmission
électronique selon les modalités précisées à l"article 7 du RC. En cas de
transmission par voie électronique, les offres devront être dans un des
formats décrits à l"article 11 du RC, sous peine d"irrecevabilité des
offres. Cet article énumère toutes les exigences liées à la transmission
électronique.
Les dossiers devront être constitués de:
enveloppe de candidature:
les renseignements indiqués à l"article 45 du CMP repris dans la
déclaration du candidat (modèle DC5),
une attestation sur l"honneur que le candidat n"a pas fait l"objet au
cours des 5 dernières années d"une condamnation inscrite au bulletin no 2
du castor judiciaire pour les infractions visées aux articles L324-9,
L324-10, L341-6, L125-1, L125-3 du code du travail;
une déclaration sur l"honneur dûment datée et signés pour justifier qu"il
a satisfait aux obligations sociales et fiscales au 31.12.2005. Dans
l"hypothèse où le candidat est retenu, le marché ne pourra lui être
attribué qu"à la condition qu"il fournisse les certificats délivrés par
les organismes compétents (article 46 du CMP) dans un délai de dix jours
à compter de l"émission du courrier de l"administration le lui notifiant
par télécopie. Toutefois le candidat a la possibilité de produire une
copie des certificats fiscaux et sociaux (ou l"état annuel des
certificats reçus) dés la présentation de sa candidature;
une déclaration sur l"honneur indiquant ne pas faire l"objet d"une
interdiction de concourir aux marchés publics, ou régies d"effet
équivalent pour les candidats non établis en France;
une attestation sur l"honneur indiquant ne pas avoir fait l"objet depuis
plus de cinq ans d"une condamnation pour l"une des infractions prévues
par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à
324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l"article 421-5, par l"article
433-1, par le deuxième alinéa de l"article 434-9, par les articles 435-2,
441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l"article 441-8,
par l"article 441-9 et par l"article 450-1 du code pénal, ainsi que par
l"article 1741 du code général des impôts;
pour les candidats employant des salariés:
une attestation sur l"honneur indiquant que le travail sera réalisé avec
des salariés employés régulièrement au regard des articles L.143-3 et
L.320 du code du travail ou règles d"effet équivalent pour les candidats
non établis en France;
pour les candidats employant plus de 20 salariés:
une attestation sur l"honneur indiquant avoir souscrit la déclaration
visée à l"article L323-8-5 du code du travail ou s"ils en sont
redevables, versé la contribution visée à l"article L 323-8-2 de ce code;
une attestation sur l"honneur certifiant que le candidat a satisfait aux
obligations prévues par l"article L323-1 du Code du Travail (nouvel
article 44-1 du CMP).
Enveloppe des offres:
acte d"engagement et annexes à l"acte d"engagement;
devis descriptif de l"offre des matériels;
dossier technique de fonctionnement du matériel;
questionnaires techniques entièrement renseignés (annexes du CCTP);
tableau d"évaluation relatif aux coûts d"exploitation (annexe du RC);
tarif des consommables et réactifs en vigueur à la date limite de
réception des offres.
Pour toutes les questions concernant l"utilisation du
serveurAchats-chu.com et le téléchargement des dossiers, les candidats
doivent contacter le support technique du prestataire au 8 25 00 13 26.
Ce numéro figure également sur la page d"accueil du portail d"achats
(http://www.achats-chu.com). Le support physique électronique est une
alternative au support papier: si les documents comportent une signature
électronique, seule la transmission par voie électronique est possible,
sous peine d"irrecevabilité de l"offre. Le choix effectué entre la
transmission électronique et la transmission sur support papier constitue
pour le candidat un choix global s"appliquant à la candidature et à
l"offre elle-même; en cas de transmission des dossiers par voie
électronique, seuls peuvent faire l"objet d"un envoi distinct par une
autre voie les documents que le candidat doit produire sans pouvoir se
les procurer sous la forme d"un document électronique (par exemple:
pièces à remettre à l"appui de la candidature, qui peuvent toutefois être
fournies par le candidat sous forme numérisée) les échantillons ainsi que
les plans, esquisses ou maquettes. Au jour et à l"heure limite de
réception des dossiers, seul sera pris en compte, en cas de transmission
multiple, le dernier dossier reçu (candidature + offre) qu"il arrive par
transmission électronique ou par transmission sur support papier. La date
et l"heure de réception seront prises eu compte pour les envois d"un même
candidat. En cas de réception concomitante (même jour, même heure)
l"ensemble des dossiers sera rejeté.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Marseille, 22-24, rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex.
Tél. 4 91 13 48 33. Fax 4 91 81 1 87.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif de règlement aimable des litiges, boulevard Paul
Peytral, F-13282 Marseille Cedex.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d"introduction des recours: La décision de rejet adressée à un candidat
peut faire l"objet d"un référé pré-contractuel dans les 10 jours suivant
la réception de la lettre et/ou, d"un recours sur le fond en annulation
ou en indemnité dams un délai de deux mois à compter de la réception,
assorti éventuellement d"un référé suspension.
VI.5) DATE D"ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.8.2006.
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Database Operation & Alert Service (icc-hofmann) for:
The Office for Official Publications of the European Communities
The Federal Office of Foreign Trade Information
Phone: +49 6082-910101, Fax: +49 6082-910200, URL: http://www.icc-hofmann.de
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